01
Editeur du site
Le site docuflow.nc est edite par InnovIA, societe domiciliee a Noumea, Nouvelle-Caledonie.
RIDET : XXXXXX
Adresse : Noumea, Nouvelle-Caledonie
Contact : contact@innovia.nc
Directeur de la publication : InnovIA
02
Hebergement
Le site est heberge sur un serveur OVH (VPS) administre par InnovIA via Coolify.
OVH SAS · 2 rue Kellermann · 59100 Roubaix · France · ovh.com
Le service applicatif (extraction comptable) est lui heberge a Noumea sur l'infrastructure srv-innovia, propriete d'InnovIA. Aucune donnee comptable ne quitte le territoire.
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Propriete intellectuelle
L'ensemble des contenus presents sur le site docuflow.nc — textes, graphismes, logos, icones, photographies, code source, design system — est la propriete exclusive d'InnovIA, sauf mention contraire.
DocuFlow est une marque deposee d'InnovIA. Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans autorisation prealable ecrite d'InnovIA.
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Donnees personnelles
Le traitement des donnees personnelles relatives a la consultation du site et a l'usage du service DocuFlow est detaille dans la politique de confidentialite, accessible depuis le pied de page.
Pour toute question relative a vos donnees, contactez contact@innovia.nc.
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Cookies & traceurs
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Loi applicable
Le present site et les conditions d'utilisation sont regis par les lois applicables en Nouvelle-Caledonie. Tout litige relatif a leur execution releve de la competence des tribunaux de Noumea, sauf disposition legale imperative contraire.